Déposée le 28 septembre 2016 par l'association loi 1901 OEUVRE DU MARIN BRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Marin Breton 1899 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 OEUVRE DU MARIN BRETON domicilié(e) 24 Quai de la douane - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Marin Breton 1899 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302824.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEUVRE DU MARIN BRETON, ASSOCIATION LOI 1901 - 24 Quai de la douane - 29200 - BREST - France
CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691382 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Viande de volaille et volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne » ; poisson ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles comestibles ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; pâté de campagne bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâté de campagne breton ».
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Marin Breton 1899"
